Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, Eco Tlc informe l’Utilisateur des éléments suivants : 
 

Éditeur du Portail Eco TLC

Le Portail est édité par la société Eco Tlc, Société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, dont le siège social est situé au 4, Cité Paradis 75010 Paris France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 509 292 80.  Le Portail permet aux Utilisateurs, selon leur profil, de sélectionner les différents sites/extranets édités par Eco Tlc sur lequel ils souhaitent se connecter.

Email : rgdp@ecotlc.fr
Tel : 01 89 16 94 06

Directeur de la publication

La Directrice de la publication est Madame Maud Hardy, Directrice Général.


Hébergeur du site

L'hébergement du Site est assuré par : 
Mediactive Group - 3 CITÉ PARADIS 75010 PARIS
contact@groupe-mediactive.fr
Numéro RCS : 398 664 334 00040

 

Propriété intellectuelle

Le Portail, son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles Eco Tlc est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle.
Eco Tlc est propriétaire des droits d’exploitation de tous les éléments qui composent le Portail, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données vidéos, sonores et animations, logiciels, codes sources, bases de données ou s’est vu concéder les licences nécessaires sur les droits de propriété intellectuelle y afférent.


L’Utilisateur est bien informé que la marque française semi-figurative « Eco Tlc » a été déposée auprès de l’INPI sous le numéro 3693276. A ce titre, toute utilisation de cette marque ou tout signe similaire est interdite sans autorisation préalable et écrite d’Eco Tlc.

L’Utilisateur ne bénéficie que d’un droit d’utilisation non exclusif et non transférable du Portail et des éléments le composant. L’Utilisateur s’interdit notamment, de manière non exhaustive, pour un usage autre que privé, de reproduire et/ou représenter, télécharger, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, exploiter, distribuer, diffuser et communiquer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit, à titre commercial ou non, les marques, toute œuvre de l’esprit originale ou données contenues sur le Portail.

L’Utilisateur s’interdit également d’introduire des données sur le Portail qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du Portail ou des œuvres figurant sur le Portail, et par quelques procédés que ce soit.