En 2023, les produits éco-conçus sont récompensés par des éco-modulations plus ambitieuses !
C'est quoi les éco-modulations ?
Il s'agit de primes versées par Refashion afin de récompenser les démarches vertueuses en matière d'éco-conception.
Quelques nouveautés en 2023
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3 éco-modulations cumulables,
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des primes versées par Refashion selon un montant définit à la pièce ou à la tonne,
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les déclarations se font à la référence produit,
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la déclaration des quantités se fait après validation des justificatifs associées aux références.
Dès aujourd'hui et jusqu'au 30 novembre 2023, procédez à la déclaration des références éligibles aux éco-modulations
Pour en savoir plus sur les critères des éco-modulations, rendez-vous ici
Pour vous aider dans votre déclaration, un guide vidéo est à votre disposition ici
Pour toutes questions, rendez-vous sur notre FAQ